top of page

Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le présent site internet est édité par la société I.B.S.F.

  • Forme juridique : [Ex : SAS, SARL] au capital de [Montant] €

  • Siège social :  13 Av. Joffre, 94700 Maisons-Alfort

  • Immatriculation : RCS [Ville] n° [Numéro SIREN]

  • Directeur de la publication : J. Barouh

  • Contact : [Numéro de téléphone] / [Adresse e-mail]

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par la plateforme Wix.

  • Raison sociale : Wix.com Inc.

  • Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

  • Téléphone : +1 415-639-9034

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes) est la propriété exclusive de la société I.B.S.F., à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification ou commercialisation, directe ou indirecte, de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'I.B.S.F.

4. Responsabilité et Contenu

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif et général. I.B.S.F. s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées, mais ne saurait être tenue responsable des omissions ou des lacunes dans les mises à jour.

I.B.S.F. et ses représentants ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect lié à l'utilisation du site, à l’impossibilité d’y accéder, ou à l’utilisation des informations qu’il contient.

5. Liens Hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites web externes. I.B.S.F. n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur accès, leur exactitude ou leur utilisation.

6. Rédaction et Neutralité

Dans le but d'alléger la lecture des textes, le genre masculin peut être utilisé sur ce site comme représentant des deux sexes. Cette convention rédactionnelle vise uniquement la fluidité de lecture, sans aucune discrimination.

7. Droit Applicable

L'utilisation du présent site internet, ainsi que chacun de ses aspects, est régie par les lois françaises. Tout litige lié à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

bottom of page